Conditions générales de vente
Version 1 du 14 novembre 2026, applicable à toute commande passée à compter de cette date.
Article 1 — Identification du vendeur
Stefan ITH, entrepreneur individuel (EI), nom commercial gainzbystefan, 9 impasse Maurice Barberey, 24100 Bergerac, SIREN en cours d'obtention, e-mail gainzbystefan@gmail.com, téléphone 07 69 70 29 35.
Titulaire du CQP Instructeur Fitness, option musculation et personal training, carte professionnelle d'éducateur sportif n° 02426ED0110 (code du sport, art. L212-1 et L212-11).
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Ci-après « le Coach ». La personne physique qui commande, agissant à des fins non professionnelles, est ci-après « le Client ».
Article 2 — Objet et acceptation
Les présentes CGV régissent la vente des prestations et produits suivants :
- A. Coaching sportif en ligne : suivi Essentiel et suivi Premium (abonnements mensuels) ;
- B. Coaching sportif à domicile : séance à l'unité, pack de 10 séances, abonnements mensuels d'une ou deux séances par semaine, séance et abonnement en duo, accompagnement Premium 3 mois ;
- C. Programme en ligne « Reprise 12 semaines » ;
- D. Produits numériques (guides, ebooks, programmes, challenges).
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les accepter, en cochant la case prévue à cet effet, avant la validation de sa commande. Les CGV sont envoyées sur support durable avec la confirmation de commande.
Article 3 — Description des offres
Les caractéristiques essentielles de chaque offre (contenu, durée, nombre de séances, fréquence des bilans, modalités de contact, délais de réponse) sont décrites sur la page de l'offre au moment de la commande et rappelées dans la confirmation.
Engagement de moyens. Le Coach s'engage à mettre en œuvre son savoir-faire et une programmation adaptée. Les résultats dépendent notamment de l'assiduité, de l'alimentation, du sommeil, de l'état de santé et de facteurs propres à chaque personne : aucun résultat (perte de poids, gain de masse, performance) n'est garanti.
Nature des prestations. Les prestations sont des séances d'initiation et de découverte du fitness et de remise en forme. Le Coach n'est ni médecin, ni kinésithérapeute, ni diététicien. Les prestations ne comportent aucun diagnostic, traitement ou prescription. Les conseils alimentaires éventuels sont des recommandations générales d'hygiène de vie et ne constituent pas un régime.
Article 4 — Conditions d'accès et santé
4.1. Les prestations sont réservées aux personnes majeures.
4.2. Avant le début de l'accompagnement, le Client remplit un questionnaire de santé. En cas de réponse positive à l'une des questions ou de doute, le Client s'engage à consulter un médecin et à obtenir son accord avant toute pratique. Le Coach peut refuser ou suspendre une prestation s'il estime que la sécurité du Client n'est pas assurée ; les sommes correspondant aux prestations non réalisées sont alors remboursées.
4.3. Le Client s'engage à informer le Coach de toute évolution de son état de santé (blessure, grossesse, traitement) et à interrompre l'exercice en cas de douleur ou de malaise.
4.4. Le Client est invité à souscrire une assurance individuelle accident couvrant sa pratique sportive.
Article 5 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Pour le coaching à domicile, le prix inclut les frais de déplacement dans la zone suivante : Bergerac et les communes à environ 15 km autour (par exemple Prigonrieux, Creysse, Lembras, Monbazillac, La Force, Mouleydier, Gardonne). Au-delà, un supplément éventuel est annoncé avant la commande.
Le prix applicable est celui affiché au jour de la commande. Le prix d'un abonnement en cours ne peut être modifié qu'après information du Client au moins 30 jours avant l'échéance concernée, le Client pouvant alors résilier sans frais.
Article 6 — Commande et paiement
6.1. La commande est validée par le clic sur le bouton « Commander avec obligation de paiement », puis par le paiement sur la page sécurisée du prestataire de paiement (Stripe). Une confirmation récapitulative est envoyée par e-mail.
6.2. Moyens de paiement : carte bancaire via Stripe, ou virement bancaire sur facture. Les abonnements sont prélevés chaque mois à la date anniversaire de la souscription.
6.3. Paiement en trois fois : « Reprise 12 semaines », trois mensualités de 159 € (477 € au total) ; Premium 3 mois à domicile, trois mensualités de 430 € (1 290 € au total). La première est prélevée à la commande, les suivantes à un et deux mois. En cas d'échec de paiement, le Coach peut suspendre l'accès après une relance restée sans effet sous 8 jours.
6.4. Contrats conclus au domicile du Client. Lorsqu'un contrat est conclu physiquement au domicile du Client, aucun paiement ni aucune contrepartie ne peut être exigé avant l'expiration d'un délai de sept jours à compter de sa conclusion (art. L221-10 C. conso.).
Article 7 — Droit de rétractation
7.1. Principe. Le Client dispose d'un délai de 14 jours pour se rétracter, sans avoir à motiver sa décision, à compter de la conclusion du contrat (art. L221-18 C. conso.). Il exerce ce droit en adressant le formulaire figurant en annexe, ou toute déclaration dénuée d'ambiguïté, à gainzbystefan@gmail.com.
7.2. Prestations commencées pendant le délai (offres A, B, C). Si le Client demande expressément, en cochant la case prévue, que la prestation commence avant la fin du délai de rétractation, il reste libre de se rétracter mais devra payer un montant proportionnel aux prestations fournies jusqu'à la communication de sa décision (art. L221-25), calculé ainsi : pour le coaching à domicile, nombre de séances réalisées × prix de la séance à l'unité (55 €), dans la limite du prix payé ; pour le coaching en ligne et « Reprise 12 semaines », au prorata du nombre de jours écoulés depuis le début de l'accompagnement. Si la prestation a été pleinement exécutée avant la fin du délai avec l'accord préalable exprès du Client et sa reconnaissance de la perte de son droit, la rétractation n'est plus possible (art. L221-28 1°). Sans demande de démarrage anticipé, la prestation commence à l'issue du délai de 14 jours.
7.3. Contenus numériques (offre D). Le Client qui souhaite accéder immédiatement au contenu numérique donne, avant le paiement, (i) son accord exprès pour une exécution immédiate et (ii) reconnaît renoncer expressément à son droit de rétractation. Cet accord est confirmé par e-mail. Dans ce cas, aucun droit de rétractation ne peut être exercé (art. L221-28 13°).
7.4. Remboursement : au plus tard 14 jours après réception de la décision de rétractation, par le même moyen de paiement, sans frais.
Article 8 — Coaching à domicile : déroulement, annulation, validité des packs
8.1. Les séances durent une heure et ont lieu au domicile du Client ou dans un lieu convenu (par exemple un parc à proximité), dans un espace adapté et sûr. Le Coach apporte le matériel nécessaire.
8.2. Annulation par le Client : toute séance annulée moins de 24 heures avant son début est due, sauf cas de force majeure ou raison médicale. Une séance annulée dans les délais est reportée.
8.3. Annulation par le Coach : la séance est reportée à une date convenue avec le Client dans le mois ou, à défaut, remboursée.
8.4. Retard : en cas de retard du Client, la séance se termine à l'heure prévue ; en cas de retard du Coach, la durée est rattrapée ou la séance proratisée.
8.5. Validité du pack de 10 séances : 3 mois à compter de la première séance. En cas d'impossibilité médicale justifiée, la validité est prolongée de la durée de l'empêchement.
8.6. Séances en duo : les deux participants doivent avoir rempli le questionnaire de santé et accepté les CGV ; le prix est dû même si un seul participant est présent.
Article 9 — Coaching en ligne et « Reprise 12 semaines »
9.1. Contenu : bilan initial en visio, programme personnalisé accessible en ligne, mise à jour au moins une fois par mois, point écrit hebdomadaire, réponse aux messages sous 48 heures ouvrées ; pour le suivi Premium, visio de 30 minutes toutes les deux semaines et messagerie 5 jours sur 7 avec réponse sous 24 heures ; pour le programme « Reprise 12 semaines », vidéos d'exercices, trois bilans en visio de 30 minutes et un guide d'habitudes alimentaires.
9.2. Le Coach n'est pas joignable en continu ; la messagerie n'est pas un service d'urgence.
9.3. Le Client exécute les séances en autonomie et sous sa responsabilité, en respectant les consignes de sécurité et d'échauffement et en adaptant les charges à ses capacités.
9.4. Suspension : en cas de blessure ou de maladie, l'abonnement ou le programme peut être suspendu jusqu'à 2 mois sur demande.
Article 10 — Durée, renouvellement et résiliation des abonnements
10.1. Abonnements mensuels sans engagement : renouvelés tacitement chaque mois et résiliables à tout moment. Suivis en ligne : la résiliation prend effet à la fin de la période en cours. Abonnements à domicile (y compris duo) : préavis de 15 jours, les séances restant dues pendant ce préavis.
10.2. « Reprise 12 semaines » et Premium 3 mois : formules à durée déterminée (12 et 13 semaines), dont le prix total est dû, payable en une fois ou en trois mensualités. Elles ne sont pas renouvelées automatiquement.
10.3. Résiliation en ligne : le Client peut résilier à tout moment, gratuitement, depuis la page Résilier mon abonnement accessible en bas de chaque page du site (art. L215-1-1 C. conso.). Une confirmation de résiliation est envoyée par e-mail.
10.4. Résiliation pour manquement : le Coach peut résilier en cas de comportement inapproprié, irrespectueux ou mettant en danger, après mise en demeure restée sans effet (sauf urgence), les prestations non réalisées étant remboursées.
Article 11 — Produits numériques : licence
Les produits numériques sont concédés au Client sous licence personnelle, non exclusive et non cessible, pour un usage privé. Toute reproduction, tout partage, revente ou diffusion, même partielle, est interdit.
Article 12 — Responsabilité
Le Coach est assuré en responsabilité civile professionnelle. Il ne saurait être tenu responsable des dommages résultant du non-respect par le Client des consignes, d'informations de santé inexactes ou omises, ou de la pratique en autonomie en dehors des consignes données. Rien dans les présentes ne limite la responsabilité du Coach en cas de faute de sa part, ni les droits légaux du consommateur.
Article 13 — Garantie légale de conformité
Les contenus et services numériques bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L224-25-12 et suivants du code de la consommation. En cas de défaut de conformité, le Client peut obtenir la mise en conformité du contenu ou, à défaut, une réduction du prix ou la résolution du contrat, dans les conditions prévues par ces articles.
Article 14 — Données personnelles et droit à l'image
Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité. Les données de santé ne sont collectées qu'avec le consentement explicite du Client. Aucune photo ou vidéo du Client n'est publiée sans son autorisation écrite spécifique, révocable à tout moment.
Article 15 — Réclamations et médiation
Toute réclamation est à adresser à gainzbystefan@gmail.com. Une réponse est apportée sous 15 jours.
Article 16 — Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client consommateur peut saisir la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
Annexe — Formulaire de rétractation
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
À l'attention de Stefan ITH, EI, 9 impasse Maurice Barberey, 24100 Bergerac, gainzbystefan@gmail.com :
Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la prestation de services (*) / la fourniture du contenu numérique (*) ci-dessous :
- Commandé le (*) / reçu le (*) :
- Nom du (des) consommateur(s) :
- Adresse du (des) consommateur(s) :
- Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification sur papier) :
- Date :
(*) Rayez la mention inutile.